Conseil Municipal du 08 décembre 2022
08/12/2022


1°- Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2022

2°- Travaux communaux

3°- Restructuration de l’ancien dépôt d’incendie et aménagement de ses abords: avenants aux marchés de travaux

4°- Soumission des travaux de ravalement au dépôt d’une autorisation d’urbanisme

5°- Constitution de servitude environnementale sur les parcelles cadastrées section 29 n°258 et 277

6°- Donation de trois pompes à incendie à l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Bas-Rhin

7°- Décision modificative n°2 du budget primitif 2022

8°- Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023: adoption du plan de comptes développé

9°- Tarifs de location des bâtiments communaux

10°- Tarifs communaux 2023

11°- Participation au congrès des maires: remboursement de frais

12°- Personnel: réévaluation des titres restaurant

13°- Ouverture dominicale du magasin Carrefour Contact

14°- Avis sur projet de délibération du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg : «Projets sur l’espace public: Programme 2023/ lancement, poursuite des études et réalisation des travaux.»

15°- Rapport d’activités 2021 de l’Eurométropole de Strasbourg sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement

16°- Rapport d’activités 2021 de l’Eurométropole de Strasbourg sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets

17°- Communication sur les principales décisions prises par le Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg

18°- Divers et communications